Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ERP / PRE European Retirees Party Parti des Retraités Européens * PRFR * Parti des Retraités de France French Retirees Party
DORCHIES Guy, DORCHIES Sylvie

Numéro de dépôt :
3433682
Date de dépôt :
09/06/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
ERP / PRE European Retirees Party Parti des Retraités Européens * PRFR * Parti des Retraités de France French Retirees Party de DORCHIES Guy

Présentation de la marque ERP / PRE European Retirees Party Parti des Retraités Européens * PRFR * Parti des Retraités de France French Retirees Party

Déposée le 9 juin 2006 par DORCHIES Guy auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « ERP / PRE European Retirees Party Parti des Retraités Européens * PRFR * Parti des Retraités de France French Retirees Party »

Le déposant est DORCHIES Guy, DORCHIES Sylvie domicilié(e) Résidence Frédéric Sévene – Bât. B, 6, chemin Bontemps,33400 TALENCE - 33400 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DORCHIES Guy domicilié(e) Résidence Frédéric Sévene – Bât. B, 6, chemin Bontemps,33400 TALENCE - 33400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 41 43

DORCHIES Guy a également déposé les autres marques suivantes : FREQUENCE (s) SENIORS International and SENIORS ACADEMY International SENIORS et Pré seniors . , SENIORS ACADEMY JUNIORS ACADEMY BABY ACADEMY FREQUENCE (S) ACADEMY , Worldwide days against drugs For less misery, to save human lives Journée Mondiale de lutte contre la drogue Pour moins de misère, pour sauver des vies humaines


DORCHIES Guy, DORCHIES Sylvie - Résidence Frédéric Sévene – Bât. B, 6, chemin Bontemps,33400 TALENCE - 33400 - France


DORCHIES Guy - Résidence Frédéric Sévene – Bât. B, 6, chemin Bontemps,33400 TALENCE - 33400 - France


Inscription le 7 mars 2007 - Rejet total n°449944 - Publication au BOPI 2007-03-07

Publication - Publication le 13 juil. 2006 au BOPI 2006-28

Vêtements, vêtements de sport, vêtements de pluie etc… ; sous-vêtements ; collants ; bas ; chaussures ; chaussures de plage ; de ski ou de sport ; bottes etc… ; chaussons ; chapellerie, chemises. Vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements), gants (habillement) foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; couches en matières textiles. Tee-shirt.Education, formation ; divertissements ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisirs. Publication : de livres, revues, journaux, magazines, périodiques. Prêts de livres, éditions ; de livres, journaux, revues, magazines, périodiques. Production et montage sur tout type de support : de films, clips, enregistrements sonores. Location : de films, de décors de spectacles entrepreneur de spectacles. Organisation de défilés de modes. Organisation de spectacles (service d'impressarios). Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à but culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeux proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro édition. Création et production de programmes de divertissement. Agence de presse. Agence de reportages. Agence artistiques. Agence de mannequins. Agence de modèles pour artistes. Artiste de spectacles (services d –). Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement, de mode, de beauté. Création de multimédia, de stations de radio, télévision. Boites de nuit. Clubs de santé et de remise en forme physique. Discothèques (services de –). Organisation de bals. Parcs d'attractions. Rédaction de sénarios. Studios d'enregistrement (services de –). Studios de cinéma. Représentations théâtrales.Hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservations d'hôtels. Crêches pour enfants. Exploitation de terrains de camping. Maisons de retraites pour personnes âgées. Services de restauration (alimentation). Restaurants. Restauration : classique, rapide. Agence de logements (hôtels, pensions). Motels, bars (services de –). Cafés-restaurants, brasseries. Libres-services restaurants à service rapide et permanent (snack-bar). Restaurants libre-service. Restauration (repas). Cantines.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.